Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDINERIE MICHEL LEBLANC
M. LEBLANC MICHEL

Numéro de dépôt :
3279330
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2014
JARDINERIE MICHEL LEBLANC de LEBLANC MICHEL

Présentation de la marque JARDINERIE MICHEL LEBLANC

Déposée le 8 mars 2004 par monsieur LEBLANC MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDINERIE MICHEL LEBLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est monsieur LEBLANC MICHEL domicilié(e) “ Les Noës Longues ”,61250 VALFRAMBERT - 61250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEBLANC MICHEL domicilié(e) “ Les Noës Longues ”,61250 VALFRAMBERT - 61250 - France.

La marque JARDINERIE MICHEL LEBLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINERIE MICHEL LEBLANC est expirée depuis le 8 mars 2014.


M. LEBLANC MICHEL - “ Les Noës Longues ”,61250 VALFRAMBERT - 61250 - France


M. LEBLANC MICHEL - “ Les Noës Longues ”,61250 VALFRAMBERT - 61250 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet partiel n°406272 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; semences, graines et bulbes, écorces, gazons, terreau, fruits et légumes ; plantes et fleurs naturelles ; équipements et habillements de jardinage ; arbustes, plantes, plants ; arbres fruitiers et pépinières (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration. Petits animaux vivants ; aliments pour petits animaux. Outils à main pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main). Décorations pour arbre de Noël. Livres. Colliers ou habits pour animaux. Services d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.